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Brevet européen · EP3540328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540328
Numéro de demande
EP19162042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
3 juin 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 8/00 (2006.01)
F24F 13/22 (2006.01)
E03C 1/28 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
F25B 30/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018105938 14.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

Burckhardt, Michael-John

34621 Frielendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.