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Brevet européen · EP3540379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540379
- Numéro de demande
- EP19156825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3202018 13.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 13 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 sept. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 137, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 13 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 137, 9471 Buchs
Publié dans Swissreg le 13.06.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.