HOHLPROFIL FÜR WIM SENSOR UND WIM SENSOR MIT HOHLPROFIL
Brevet européen · EP3540385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540385
- Numéro de demande
- EP19156723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 19/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18162237 16.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 11 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 9 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 18 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.