HOHLPROFIL FÜR WIM SENSOR UND WIM SENSOR MIT HOHLPROFIL

Brevet européen · EP3540385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540385
Numéro de demande
EP19156723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01G 19/02 (2006.01)
Priorité
EP 18162237 16.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 11 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2025

  3. 9 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  4. 18 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.04.2023

  5. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.