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Brevet européen · EP3540469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540469
Numéro de demande
EP18161290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/32 (2006.01)
G01T 1/17 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Teledyne Dalsa B.V.

High Tech Campus 27, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

De Haan, Willem Johan

5624 KR Eindhoven, NL

Verbugt, Daniël

5988 CM Helden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.