BEWEGLICHES REFLEKTIERENDES ELEMENT

Brevet européen · EP3540496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540496
Numéro de demande
EP17869061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016218812 09.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/039489 01.11.2017
Publication PCT
WO2018/088291 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

I-PEX Inc.

12-4 Negoro, Momoyama-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi, JP

Inventeur

OGATA, Kenji

Ogori-shi Fukuoka 838-0106, JP

KUROGI, Shogo

Ogori-shi Fukuoka 838-0106, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.