DISPOSITIF D'INTERFACE POUR RADIO À TÉLÉCOMMANDE NUMÉRIQUE
Brevet européen · EP3540708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540708
- Numéro de demande
- EP19020072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G08C 17/02 (2006.01)H04B 1/08 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04M 9/00 (2006.01)H04W 88/04 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- FR 1800212 13.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Bersani, Pierre-Henri
92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.