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Brevet européen · EP3540748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540748
Numéro de demande
EP17870235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 17/06 (2006.01)
H01F 27/02 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016220698 11.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/039833 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/088337 17.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

KAWAI, Hideharu

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

AOYAMA, Hiroshi

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.