LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3540773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540773
- Numéro de demande
- EP17870497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)H01L 31/02 (2006.01)H04N 5/369 (2011.01)H04N 5/378 (2011.01)H01L 27/144 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016220781 11.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/040438 09.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/088478 17.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.