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Brevet européen · EP3540880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540880
Numéro de demande
EP19160984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
24 févr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/39 (2006.01)
C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
JP 2018044862 13.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

Ito, Kazuki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Sumoyama, Daisuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.