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Brevet européen · EP3540892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540892
Numéro de demande
EP18305294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
27 juil. 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 1/04 (2006.01)
H02J 1/10 (2006.01)
H04B 3/44 (2006.01)
H04B 10/80 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Alcatel Submarine Networks

Route de Villejust, 91620 Nozay, FR

Inventeur

CORDIER, Alain

91620 Nozay, FR

AUDEBERT, Rodolph

91620 Nozay, FR

ANTHEAUME, Olivier

91620 Nozay, FR

VERHAEGE, Thierry

91620 Nozay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.