INSEKTENFALLE
Brevet européen · EP3541177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541177
- Numéro de demande
- EP17801769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01M 1/02 (2006.01)A01M 1/04 (2006.01)A01M 1/10 (2006.01)A01M 1/14 (2006.01)A01M 1/20 (2006.01)A01M 1/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201619668 21.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053491 21.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091928 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
Totton Southampton SO40 8WQ, GB
Totton Southampton SO40 3QD, GB
Leyland PR25 5RJ, GB
Wilton Salisbury SP2 0HE, GB
Finchampstead Wokingham RG40 4EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.