PULVERFÖRMIGE FORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP3541200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541200
Numéro de demande
EP17797665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23K 20/105 (2016.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A23K 20/111 (2016.01)
A23K 20/121 (2016.01)
A23K 50/10 (2016.01)
A61K 31/04 (2006.01)
A61K 31/24 (2006.01)
A61K 31/345 (2006.01)
Priorité
EP 16199547 18.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079567 17.11.2017
Publication PCT
WO2018/091643 24.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, NL

Inventeur

GADIENT, Martin, Reto

4303 Kaiseraugst

VIDONI, Olivia, Brigitte

4303 Kaiseraugst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.