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Brevet européen · EP3541261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541261
Numéro de demande
EP17791698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
22 janv. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 25/08 (2006.01)
A47L 13/17 (2006.01)
D06F 39/02 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
A47L 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 16198938 15.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077893 31.10.2017
Publication PCT
WO2018/091264 24.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Inventeur

RASTOGI, Abhishek

Moh. Jhanda Kiratpur UP 246 731 Bijnor, IN

FERNANDES, Abhishek, B.M.

Karnataka Bengaluru, IN

NETHAJI, Alagirisamy

Whitefield 560 066 Bangalore, IN

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