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Brevet européen · EP3541313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541313
Numéro de demande
EP17818277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/0538 (2021.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201662422748 P 16.11.2016
US 201762445377 P 12.01.2017
US 201762445380 P 12.01.2017
Demande PCT
PCT/IB2017/057186 16.11.2017
Publication PCT
WO2018/092071 24.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

SCHWARTZ, Yitzhack

3460636 Haifa, IL

RODRIGUEZ, Haim

4062314 Tel-Mond, IL

SHMAYAHU, Yizhaq

4741118 Ramat-HaSharon, IL

YARDEN, Yaara

5402176 Givat Shmuel, IL

IBRAGIMOV, Zalman

7646947 Rehovot, IL

BEN-HAIM, Shlomo

Marlow SL7 2FF, GB

DICHTERMAN, Eli

3475614 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.