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Brevet européen · EP3541321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541321
Numéro de demande
EP17811858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
DE 102016122223 18.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079148 14.11.2017
Publication PCT
WO2018/091442 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Stental GmbH

Berner Weg 23, 79539 Lörrach, DE

Inventeur

TESSAREK, Jörg

49808 Lingen, DE

OBRADOVIC, Milisav

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.