CANULE, SYSTÈME D'ASSISTANCE ECMO
Brevet européen · EP3541459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541459
- Numéro de demande
- EP17794995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661037 15.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079219 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091474 24.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Assistance Publique Hôpitaux de Paris
75004 Paris, FR
Inventeur
MORDANT, Pierre
75011 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.