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Brevet européen · EP3541527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541527
Numéro de demande
EP17771442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B04C 5/02 (2006.01)
B04C 5/12 (2006.01)
B04C 5/18 (2006.01)
B04C 5/28 (2006.01)
Priorité
DE 102016122225 18.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073884 21.09.2017
Publication PCT
WO2018/091173 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

MANNES, Wolfgang

88213 Ravensburg-Bavendorf, DE

GÜNTER, Winand

88361 Eichstegen, DE

BROMBEIS, Volker

88284 Wolpertswende, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.