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Brevet européen · EP3541649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541649
Numéro de demande
EP17709380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60L 3/00 (2019.01)
B60L 3/04 (2006.01)
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/30 (2019.01)
B60L 53/80 (2019.01)
B60L 55/00 (2019.01)
H02J 3/32 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/054190 23.02.2017
Publication PCT
WO2018/153459 30.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 5 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  6. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Framatome GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PETER, Christian

63071 Offenbach, DE

GATTNAR, Martin

90768 Fürth, DE

LORZ, Jochen

90425 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.