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Brevet européen · EP3541703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541703
- Numéro de demande
- EP16921636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2016
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)E05B 53/00 (2006.01)E05C 1/12 (2006.01)E05C 9/10 (2006.01)E05B 5/00 (2006.01)E05B 41/00 (2006.01)E05B 63/14 (2006.01)E05C 3/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/062897 18.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/093382 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
KEARSEY, Stephen
Huntington Beach CA 92647, US
SAVIAN, Scott
Huntington Beach CA 92647, US
LONG, Eric
Huntington Beach CA 92647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.