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Brevet européen · EP3541734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541734
- Numéro de demande
- EP17794349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16198987 15.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078772 09.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091350 24.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.