NEUARTIGE PEROXIDSTABILISATOREN
Brevet européen · EP3541744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541744
- Numéro de demande
- EP17872861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C01B 15/03 (2006.01)A61L 2/16 (2006.01)C01B 15/01 (2006.01)C01B 15/037 (2006.01)C07D 317/36 (2006.01)C09K 15/06 (2006.01)A61K 33/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201662424608 P 21.11.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/057223 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/092087 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
AHMADPOUR, Faraz
Mississauga Ontario L5N 6V7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.