MIKROBIOZIDE PHENYLAMIDINDERIVATE
Brevet européen · EP3541779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541779
- Numéro de demande
- EP17794754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 257/12 (2006.01)C07C 317/40 (2006.01)C07C 323/41 (2006.01)A01N 37/52 (2006.01)A01N 43/10 (2006.01)C07D 335/02 (2006.01)C07C 317/28 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16198815 15.11.2016EP 17176108 14.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079119 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091430 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.