RECYCLINGPOLYOL

Brevet européen · EP3541859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541859
Numéro de demande
EP17801679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 18/40 (2006.01)
C08J 11/24 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016122276 18.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079418 16.11.2017
Publication PCT
WO2018/091575 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

H&S Anlagentechnik GmbH

Sandstraße 19, 27232 Sulingen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

STOYCHEV, Valentin

15745 Wildau, DE

BOYADZHIEV, Marin

14513 Teltow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.