PROFILIERTE METALLFASER

Brevet européen · EP3542010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542010
Numéro de demande
EP17818419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04C 5/01 (2006.01)
E04C 5/03 (2006.01)
E04C 5/07 (2006.01)
Priorité
DE 102016013615 15.11.2016
DE 102017006298 04.07.2017
Demande PCT
PCT/DE2017/000364 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/091005 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Hacanoka GmbH

Pfälzer Strasse 14, 89269 Vöhringen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STAHL, Karl-Hermann

89269 Vöhringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.