KÄLTEMITTELKOMPRESSOR
Brevet européen · EP3542062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542062
- Numéro de demande
- EP17801682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 5024316 U 18.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079488 16.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091596 24.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 16 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Secop GmbH, Mads-Clausen-Strasse 7, 24939 Flensburg, Allemagne → Secop GmbH, Lise-Meitner-Straße 29, 24941 Flensburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
BRUNE, Fabian
24937 Flensburg, DE
NIELSEN, Sven-Eric
24944 Flensburg, DE
STEEN, Helge
24782 Büdelsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.