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Brevet européen · EP3542067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542067
Numéro de demande
EP17800714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 29/043 (2006.01)
F04D 29/046 (2006.01)
F04D 29/047 (2006.01)
F04D 29/053 (2006.01)
F04D 29/056 (2006.01)
F04D 29/057 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
Priorité
DE 102016222786 18.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077483 26.10.2017
Publication PCT
WO2018/091250 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  6. 18 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  7. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Siemens Schweiz AG Intellectual Property

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

GAUSMANN, Rainer

47058 Duisburg, DE

WEI, Chunsheng

47228 Duisburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.