PHOTONISCHES BAUELEMENT

Brevet européen · EP3542197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542197
Numéro de demande
EP17822548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/34 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
G02F 1/01 (2006.01)
G02F 1/21 (2006.01)
Priorité
DE 102016222873 21.11.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/200116 06.11.2017
Publication PCT
WO2018/091047 24.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Sicoya GmbH

Carl-Scheele-Strasse 16, 12489 Berlin, DE

Inventeur

VITALI, Marco

10439 Berlin, DE

BRONZI, Danilo

12053 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.