MECANISME D'AFFICHAGE AVEC FONCTION DE REMISE A ZERO
Brevet européen · EP3542223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542223
- Numéro de demande
- EP17807783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 16199406 17.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079695 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091696 24.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
74140 St-Cergues, FR
01630 St-Genis Pouilly, FR
1213 Onex
1233 Bernex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.