AKTIVES BATTERIEMANAGEMENTSYSTEM

Brevet européen · EP3542442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542442
Numéro de demande
EP18736660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2018
Publié
25 sept. 2019
Délivré
16 août 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201762442926 P 05.01.2017
US 201815861593 03.01.2018
Demande PCT
PCT/CA2018/050007 04.01.2018
Publication PCT
WO2018/126320 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Gbatteries Energy Canada Inc.

1431 Merivale Rd., 102, Ottawa, ON K2E 0B9, CA

Inventeur

SHERSTYUK, Mykola

Ottawa Ontario K2C 4E5, CA

TKACHENKO, Oleksandr

Ottawa Ontario K2C 4C8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.