STATOR POUR MACHINE ÉLECTRIQUE HAUTE VITESSE

Brevet européen · EP3542444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542444
Numéro de demande
EP17811630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 29/03 (2006.01)
Priorité
FR 1661084 16.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/053128 15.11.2017
Publication PCT
WO2018/091824 24.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

ANDRIEUX, Gaël

2533 Evilard

LE BESNERAIS, Jean

59370 Mons en Baroeul, FR

SOURON, Quentin

59000 Lille, FR

TONNELIER, Gilles

25480 Ecole Valentin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.