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Brevet européen · EP3542567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542567
Numéro de demande
EP17801748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
30 juin 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 28/18 (2009.01)
H04W 28/08 (2009.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/22 (2009.01)
Priorité
FI 20165856 15.11.2016
Demande PCT
PCT/FI2017/050774 09.11.2017
Publication PCT
WO2018/091773 24.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

NIEMINEN, Jussi

33800 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.