REIBAHLE
Brevet européen · EP3542934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542934
- Numéro de demande
- EP16921956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B22F 3/02 (2006.01)B22F 3/10 (2006.01)B22F 3/14 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 7/06 (2006.01)C22C 1/04 (2023.01)C22C 29/06 (2006.01)B23D 77/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083803 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/092187 24.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 31 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Osaka-shi Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.