BEHÄLTERAUSGIESSER FÜR EINEN NACHFÜLLBEHÄLTER
Brevet européen · EP3543162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543162
- Numéro de demande
- EP17877634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 33/38 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016238187 08.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/043944 07.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/105686 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
ONO, Matsutaro
Tokyo 160-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.