GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3543322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543322
- Numéro de demande
- EP17870663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 161/00 (2006.01)C10N 20/06 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10M 149/18 (2006.01)C10M 147/02 (2006.01)C10M 125/22 (2006.01)C10M 125/02 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)F16C 17/24 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016224317 17.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/041337 16.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/092857 24.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMANE, Kyohei
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
AKIZUKI, Masanori
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.