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Brevet européen · EP3543421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3543421
Numéro de demande
EP18162973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2018
Publié
25 sept. 2019
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
F16B 2/10 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 35/00 (2006.01)
E04F 11/18 (2006.01)
F16B 2/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  6. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Bangratz, René

74076 Heilbronn, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Bangratz, René

74076 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.