SCHLOSS FÜR EINE TÜR
Brevet européen · EP3543440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543440
- Numéro de demande
- EP19163164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 17/22 (2006.01)E05B 63/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018106830 22.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 6 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2021
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
58256 Ennepetal, DE
58256 Ennepetal, DE
58256 Ennepetal, DE
58256 Ennepetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.