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Brevet européen · EP3543495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543495
- Numéro de demande
- EP19164417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)F01N 11/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)G01N 27/00 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01M 15/00 (2006.01)G01M 15/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003831 21.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.