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Brevet européen · EP3543580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3543580
Numéro de demande
EP19164589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
25 sept. 2019
Délivré
17 nov. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 53/38 (2018.01)
H05B 3/06 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
F16L 25/01 (2006.01)
H05B 3/56 (2006.01)
Priorité
DE 102018107005 23.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Voss Automotive GmbH

Leiersmühle 2-6, 51688 Wipperfürth, DE

Inventeur

MITTERER, Reiner

51688 Wipperfürth, DE

STELLUTO, Michele

42859 Remscheid, DE

SCHWARZKOPF, Otfried

51515 Kürten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.