DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ANGULAIRE

Brevet européen · EP3543588 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3543588
Numéro de demande
EP19164471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2019
Publié
25 sept. 2019
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16M 11/12 (2006.01)
F16H 21/40 (2006.01)
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/04 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 3/08 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
Priorité
FR 1800240 22.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 14 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  7. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Thales

TOUR CARPE DIEM Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

CALMETTES-CARENSAC, Fabien

31037 TOULOUSE Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.