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Brevet européen · EP3543812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543812
- Numéro de demande
- EP16921863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/084001 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/092222 24.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
SATO, Motohiko
Aiko-gun Kanagawa 243-0303, JP
WASHIZAKI, Taiichiro
Aiko-gun Kanagawa 243-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.