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Brevet européen · EP3544471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544471
Numéro de demande
EP17829436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
15 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/08 (2006.01)
Priorité
US 201615385142 20.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/066986 18.12.2017
Publication PCT
WO2018/118764 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

The North Face Apparel Corp.

200 Hanby Building 3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Inventeur

SZEKERESH, Daniel Kenly

Wilmington, Delaware 19810, US

COUTANT, Andrew

Dublin California 94568, US

ROGERS, Daniel Norris

Wilmington, Delaware 19810, US

OLSON, Cory Michael

Alameda California 94501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.