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Brevet européen · EP3544528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544528
Numéro de demande
EP17873636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
US 201662426106 P 23.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/062413 17.11.2017
Publication PCT
WO2018/098045 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

SHIMIZU, Jared

Irvine California 92604, US

BOWMAN, Heath

Trabuco Canyon California 92679, US

GOYAL, Mayank

Calgary Alberta T3H 5V5, CA

LAM, Kiet

Moreno Valley California 92555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.