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Brevet européen · EP3544581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544581
- Numéro de demande
- EP16801245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/99 (2017.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078777 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/095532 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SAKODA, Takayoshi
Tokyo 102-0092, JP
OZAWA, Mai
Tokyo 102-0092, JP
HATA, Koichi
Tokyo 102-0092, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.