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Brevet européen · EP3544642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544642
- Numéro de demande
- EP18816062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/32 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 17207233 14.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084776 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115700 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.