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Brevet européen · EP3544661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544661
Numéro de demande
EP17873418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
B05C 17/01 (2006.01)
G01F 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201662425790 P 23.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/063064 22.11.2017
Publication PCT
WO2018/098316 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

FISHMAN CORPORATION

Fishman Corporation

192 South Street, Hopkinton, MA 01748, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BEEBE, W. Scott

Berkley, Massachusetts 02779, US

THOMAS, David

Milford, Massachusetts 01757, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.