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Brevet européen · EP3544707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544707
Numéro de demande
EP17801596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
3 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 18/12 (2006.01)
A63H 30/04 (2006.01)
Priorité
DE 202016007185 U 22.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/001362 21.11.2017
Publication PCT
WO2018/095568 31.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH

5412 Puch bei Salzburg, AT

Inventeur

KOKER, Christian

39157 Mahlwinkel, DE

RATHGE, Christian

39167 Irxleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.