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Brevet européen · EP3544800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544800
- Numéro de demande
- EP17808120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/16 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 5/30 (2006.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 7/08 (2019.01)B32B 13/14 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/14 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201619738 22.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053515 22.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096333 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB
Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB
Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB
Spartanburg, South Carolina 29304, US
Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.