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Brevet européen · EP3544800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544800
Numéro de demande
EP17808120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/16 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/30 (2006.01)
B32B 7/04 (2019.01)
B32B 7/08 (2019.01)
B32B 13/14 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/14 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
Priorité
GB 201619738 22.11.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053515 22.11.2017
Publication PCT
WO2018/096333 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  3. 6 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

BREWIN, Peter Eric

Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB

COX, Daniel

Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB

SAVAGE, Mark

Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB

KOHLMAN, Randolph S.

Spartanburg, South Carolina 29304, US

ROSE, Graham

Pontypridd South Wales CF37 5SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.