DISPOSITIF DE GONFLAGE PLAT
Brevet européen · EP3544889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544889
- Numéro de demande
- EP17811662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B63C 9/23 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A62B 33/00 (2006.01)F17C 7/00 (2006.01)G08B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661537 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053262 27.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096299 31.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
HONORE, Valentin
74000 Annecy, FR
TISSOT, Pierre-François
78300 Chignin, FR
THOMAS, Rémi
74940 Annecy Le Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.