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Brevet européen · EP3544913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544913
- Numéro de demande
- EP17822114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 51/06 (2006.01)B65G 51/30 (2006.01)
- Priorité
- AT 510692016 24.11.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/060305 20.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/094433 31.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
FRIEDRICH, Peter
1040 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.