PROCEDE D'OBTENTION DE PLAQUES DE VERRE MARQUEES
Brevet européen · EP3544936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544936
- Numéro de demande
- EP17811647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06K 1/12 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1661449 24.11.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053198 22.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/096258 31.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
3 entrées antérieures
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
93250 Villemomble, FR
91120 Palaiseau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.